Historique de la médecine du travail
Depuis l'Antiquité :
2500 avant notre ère, le titre de "grand médecin" est inscrit sur la tombe d'un certain Metm, médecin égyptien chargé de veiller sur l'état de santé des ouvriers et esclaves des grands chantiers des pyramides - Jurgen Thorwald "histoire de la médecine dans l'Antiquité".
2000 ans plus tard Hippocrate décrit la colique de plomb de l'ouvrier métallurgiste.
5 siècles plus tard, Celse et Pline l' Ancien étudieront la céruse de plomb ou l'intoxication par le minium en y apportant des solutions et des conseils (traitement émétique, port de masque).
Les savants de langue arabe vont jouer un rôle capital dans la transmission des manuscrits antiques et dans leur enrichissement et la science encore parcellaire des maladies professionnelles va se propager durant le XIIème siècle de l'Espagne (Cordoue) vers la Provence - travail des hommes et savants oubliés de M Valentin, ed. Docis 1978.
Au XIIIème siècle le médecin provençal Arnaud de Villeneuve publie deux ouvrages : "l'hygiène professionnelle" et "la maladie des métiers". Il y décrit les facteurs nuisibles (chaleur, poussières, humidité, ...) pouvant causer des troubles aux ouvriers et rajoute aussi les mauvaises postures de travail.
En 1604, le roi Henri IV décide de prélever dans chaque mine une portion de minerai destinée à rémunérer un chirurgien ou à acheter des médicaments.
Fin XVIIème siècle Colbert reprend la même idée pour l'assistance aux travailleurs des arsenaux.
Le père fondateur : Bernardo Ramazzini
C'est en effet le premier à publier un ouvrage intitulé : "traité des maladies des artisans"
Son traité sera réédité 24 fois et servira de référence pendant deux siècles; dans la réédition de 1713, c'est plus de cinquante monographies professionnelles, véritables études de postes de travail, qui sont décrites avec leurs pathologies et leurs préventions.
1770 : la pathologie professionnelle est enseignée en faculté de médecine :
En juillet 1802 : un arrêté du préfet de police crée un Conseil de salubrité chargé de la visite, de l'examen et des rapports concernant les manufactures, ateliers et autres établissements.
En 1807, suite à ces rapports, le préfet de police Dubois insista officiellement sur l'état physique lamentable des ouvriers, mais il faudra attendre plus de 30 ans pour que l'on s'intéresse vraiment à leur sort.
Louis-René Villermé (1782-1863) Pionnier de la Médecine du Travail
ex-chirurgien des armées napoléoniennes, membre de l'académie des sciences morales, se voit chargé en 1837 d'une enquête sur "l'état physique et moral de la classe ouvrière".
Il se livrera à des études précises et documentées (rapport de 900 pages publié en 1840 "le Tableau de l'état physique et moral des ouvriers dans les manufactures de laine, de coton et de soie") sur les conditions de travail, de vie (logement et nourriture) et de transport des ouvriers de l'industrie textile. Un an après la parution de son rapport qui avait provoqué un mouvement d'opinion favorable en faveur de la classe ouvrière, la loi du 22 mars 1841 vise à limiter la durée du travail des enfants dans l'industrie.
Dés 1850 Mr Villermé préconise la mise en place de "moyens préservatifs" pour éviter ou limiter le risque d'accident du travail.
Fin du XIXème siècle : les prémices
La loi du 2 novembre 1892 prévoit la création d'un corps de contrôle (Inspection du travail) de l'application de la loi sur le travail des enfants, des jeunes filles et des femmes dans les établissements industriels.
De plus "les établissements doivent présenter toutes les conditions de sécurité et de salubrité à la santé pour tout le personnel".
La déclaration des accidents du travail devient obligatoire.
1893 création de l'Association des industriels de France contre les accidents du travail.
La loi du 9 avril 1898 pose les fondements de l'assurance du risque professionnel et met en place l'organisation de sa réparation.
Les textes qui la composent sont de portée générale et définissent les droits et obligations des employeurs et des salariés dans le cadre d'une relation de travail de "subordination" :
l'employeur définit les objectifs de travail à exécuter par le salarié pour l'emploi auquel il a été recruté ainsi que les moyens mis en oeuvre pour atteindre ces objectifs. En contre partie, l'employé bénéficie d'une réparation automatique et rapide s'il est victime d'un accident de travail.
Début du XXème siècle : les fondements
Le 11 décembre 1900 Alexandre Millerand, alors Ministre du commerce, crée une Commission d'hygiène Industrielle auprès de la direction du ministère du travail. Cette commission se consacrera à l'étude des questions d'assainissement ainsi qu'à la prophylaxie des maladies professionnelles.
Le 1er octobre 1905, le premier enseignement d'hygiène industrielle se constitue au CNAM (Conservatoire National des Arts et Métiers); il est confié à Frédéric-Louis Heim de Balsac.
Histoire de la médecine du travail en France de R. Barthe. Le concours médical 1955-page 1754.
- Juin 1906 à Milan, création de la Commission permanente internationale de Médecine du Travail
Le 13 juillet 1906 est institué le repos hebdomadaire pour tous.
En 1910 : Le Code du Travail est créé.
Entre 1914 et 1918 : la médecine préventive se développe dans les usines où existe le risque saturnin et charbonneux.
- En 1916 sous l'impulsion d'Albert Thomas ancien secrétaire de Jean Jaurès, apparaît le corps de l'inspection médicale des usines d'armement. Ce corps sera placé sous la direction du professeur Etienne Martin, professeur de médecine légale à Lyon. Le rôle des médecins et inspecteurs qui le composent est de parcourir les arsenaux, poudrières ..etc ..dans un but préventif ..il préfigure celui des médecins du travail. A cette époque le corps des surintendantes voit le jour : elles seront les premières assistantes sociales et infirmières d'usine.
- La loi du 25 octobre 1919 étend aux maladies professionnelles les règles relatives aux accidents du travail et permet d'en obtenir réparation.
Le précédent de la guerre et des services médicaux qui ont fonctionné dans les usines, la conviction croissante, chez certains employeurs "que le concours quotidien, vigilant et éclairé du médecin est tout aussi nécessaire à l'augmentation de la production que le laboratoire d'essais des matières premières et le laboratoire d'études des problèmes techniques"; sont désormais soutenus par les nouvelles dispositions légales et
- Dans les années 20, l'industrie privée commence à employer des médecins d'usine.
E. Martin, Médecin d'usine, journal de médecine de Lyon 22/11/1922
La phase d'ébullition : 1929-1939
Le 4ème congrès de la Commission Internationale du Travail se réunit à Lyon du 3 au 6 avril 1929; 20 pays sont représentés; parmi les congressistes nous trouvons des médecins, des hauts fonctionnaires du ministère du travail, des inspecteurs du travail, des syndicalistes et les représentants du patronat.
Le groupe français met à l'ordre du jour la définition de la maladie professionnelle et l'enseignement de la médecine du travail.
De ce congrès, malgré les divergences entre patronat et syndicalistes, va ressortir une volonté commune de faire avancer les choses; est établi le principe tripartite (patronal, ouvrier, médical) de la médecine en milieu professionnel.
Octobre 1929 parution d'une revue "la médecine du travail" dirigée par les Professeurs Martin et Balthazard ainsi que des militants CGT.
Novembre 1930 au sein de la toute nouvelle faculté de médecine de Lyon est créé un Institut Universitaire de Médecine du Travail.
15 avril 1933 ouverture d'un institut d'hygiène industrielle et de médecine du travail à la faculté de médecine de Paris.
1936 le front populaire fait voter les congés payés, la semaine de quarante heures et les conventions collectives.
En conclusion, à la veille de la guerre et malgré toutes ces évolutions, la pratique de la médecine en milieu professionnel est encores réduite et très dépendante globalement de la taille des entreprises et de leur secteur d'activité (mines, charbonnages, aviation, compagnies de transport..). La plupart des entreprises se contentent d'une infirmerie avec personnel infirmier fixe, le médecin venant passer une heure ou deux le matin pour assurer des soins aux accidentés du travail et des consultations pour les malades continuant à travailler; le dépistage des maladies professionnelles, la surveillance continue des ouvriers, tout ce qui a trait à l'hygiène et à la salubrité paraît négligé.
La période d'institutionnalisation : 1939-1946
1er juin 1940, le ministère édite une "instruction relative à l'organisation des services médico-sociaux et de sécurité dans les établissements visés à l'article 65 du livre II du Code du travail" accompagnée d'une notice à l'usage des médecins d'usine ou d'établissement. L'ensemble forme une recommandation organisant, sous l'autorité du chef d'entreprise, des services médico-sociaux dans les entreprises. Elle prévoit plusieurs structures : le service médical, le service social et les comités d'hygiène du travail et de sécurité, pour tous les salariés visés à l'article 65 du code du travail.
Histoire de la Médecine du travail R. Barthe Le concours médical 1955.
Le 28 juillet 1942 la loi rend la médecine du travail obligatoire en France. La même année une série de décrets prévoit la délivrance de "l'aptitude du salarié au poste de travail" par le médecin du travail.
Dans ces années troubles, cette aptitude est aussi demandée aux chômeurs, afin qu'ils soient recensés et que les plus vigoureux soient envoyés sur les chantiers. Sans cette aptitude, aucune allocation ne leur est versée par le fond de chômage.
Le patronat trouve un intérêt dans la sélection de la main d'oeuvre, une démarche eugéniste à laquelle le gouvernement de Vichy apporte son soutien actif, tant dans le cadre du STO, que dans celui des industries françaises.
Contraints malgré aux à la délivrance de ces aptitudes, les médecins du travail auront un rôle plus noble dans cette politique de santé publique, en constituant la première ligne pour le dépistage de masse des maladies épidémiques (éradication de la tuberculose).
Ordonnance du 4 octobre 1945 : mise en place de la Sécurité Sociale
11 octobre 1946 : La loi instituant la médecine du travail est votée - l'organisation des services médicaux du travail s'étend à toutes les entreprises, il s'agit d'une médecine exclusivement préventive pour tous les salariés, à la charge et sous la responsabilité des employeurs.
De la médecine du travail à la santé au travail
A partir de 1946, vont s'élaborer les grands systèmes d'assistance sociale : maladie, vieillesse, allocations familiales. La médecine du travail va être un des éléments de l'intense chantier ouvert au lendemain de la libération.
Le système de prévention médicale au travail va donc s'ériger sur les principes suivants :
Généralisation à la majeure partie des salariés : toutes les entreprises commerciales et industrielles seront soumises à la médecine du travail quelque soit le nombre de salariés.
Caractère obligatoire de l'organisation de la médecine du travail et mise à la charge des employeurs de sa gestion et des frais y afférents.
Orientation exclusivement préventive de l'action médicale en milieu de travail.
Spécialisation des médecins du travail.
Contrôle du service médical par les salariés mais le salarié ne choisit pas son médecin du travail.
Ce système de prévention relève du droit privé et n'est pas un organisme de la sécurité sociale.
Des organismes de contrôle et des organismes consultatifs sont mis en place : conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, inspection du travail, inspection médicale du travail...
L'axe de prévention de la médecine en milieu de travail prendra de plus en plus d'importance au fil des années :
Le décret du 20 mars 1979 complète l'organisation des services médicaux du travail en instaurant la notion de tiers temps (le médecin du travail doit passer le tiers de son temps sur les lieux de travail - art. R 241-47 du code du travail.
La loi du 23 décembre 1982 définit la mise en place des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour les entreprises de plus de 50 salariés - le médecin du travail y assiste en tant que membre de droit et avec voix consultative.
Mais c'est surtout la Directive du Conseil des Communautés Européennes du 12 juin 1989 qui va promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs dans le but d'obtenir :
D'une part, une harmonisation entre les états membres afin de permettre une concurrence qui ne s'effectue pas au détriment de la sécurité et de la santé;
D'autre part la réduction du nombre d'accidents.
Décret du 5 novembre 2001 : mise en place du Document unique d'évaluation des risques professionnels.
Une réforme de structure de la médecine du travail, résultat d'une réflexion globale de l'ensemble des acteurs depuis de nombreuses années voir le jour par :
La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 qui transforme les services de médecine du travail en services de santé au travail en incluant l'approche pluridisciplinaire comme obligation générale : les services de santé au travail se doivent d'être en capacité de mobiliser toutes les compétences médicales, techniques et organisationnelles, utiles et nécessaires à la prévention et à l'amélioration des conditions de travail. En pratique, ces services font appel à des experts techniques (IPRP) : ergonomes, chimistes, préventeurs dont la compétence a été reconnue par la CRAM.
Le décret du 28 juillet 2004 réformant la médecine du travail qui peut se résumer aux points marquants suivants :
- Remplacement des termes "médecine du travail par santé au travail".
- Instauration dans les services interentreprises d'une commission médico-technique avec pour mission de formuler des propositions relatives aux priorités et aux actions à caractère pluridisciplinaire tant sur le plan du service que sur la base du plan santé travail gouvernemental qui fixe les grandes orientations (lutte contre les CMR -produits cancérogènes-, TMS) etc...
- Abandon de la référence au temps médical pour adopter un quota maximum d'entreprises (450) et de salariés alloués à un médecin du travail (3300), ainsi que d'examens médicaux annuels réalisés par lui (3200).
- Définition d'un nombre minimum de demi-journées annuelles qu'un médecin du travail - à temps plein - doit consacrer à ses missions en milieu de travail.
- Substitution, à la visite annuelle systématique, d'une visite tous les 24 mois, sauf pour les salariés justifiant d'une surveillance médicale renforcée.
La loi du 09 août 2004 précise que le service de santé au travail et ses médecins participent à la veille sanitaire prévue par le code de la Santé publique; il participe au Plan santé travail présenté par le gouvernement.
