Historique

HISTORIQUE DU SERVICE
 

C'est en 1967 que des chefs d'entreprises installés dans la zone des Vouillands à Fontaine décidèrent de fonder leur propre association...
 


 

Statuts METRAZIF

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STATUTS

 

TITRE PREMIER

FONDATION - DENOMINATION - OBJET - SIEGE - DUREE

 

Article premier. - Entre les entreprises adhérentes aux présents statuts, il est constitué une Association fonctionnant sous le régime de la loi du 1er juillet 1901.

Article 2. - Cette Association prend le titre de METRAZIF.


Règlement intérieur METRAZIF

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REGLEMENT INTERIEUR
 
PREAMBULE
 


Le présent règlement intérieur est établi en application de l'article 20 des statuts. Il complète ces derniers en traitant les divers points non précisés dans les statuts.


date-heure

08/02/2012 - 10:57

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